Décisions prises

La Ville est tenue de publier certaines décisions prises par la municipalité. Vous trouverez la liste est les décisions en PDF ci-dessous.

Avril

Décisions publiées le 24 avril

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DFCPAJI_D2024_0085 - Groupe scolaire Condorcet - Mise à disposition

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décision 104 marché 24.062 confection d'un TIC TAC TOE

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décision 105 marché 24.063 animation conte sensorielles stories

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décision 106 marché 24.064 atelier de confection de bougies en cire d'abeille

Format : PDF Poids : 250,92 ko

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décision 100 marché 24.058 Promenades en calèches

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décision 101 marché 24.059 Animation jeux en bois

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décision 102 marché 24.060 Atelier créatif 3D

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décision création d'objets en carton

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Décision publiée le 23 avril

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Délégation de signature à Madame OKALA Véronique

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Décisions publiées le 18 avril

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DECISION - LA NAVETTE DU COIFFEUR

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DECISION - BAN MAITOU

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DECISION- LA MAISON DE MICA

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DECISION - LA PEPIT'ZZERIA

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DECISION - MT'HOT DOG

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Décisions publiées le 17 avril

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Acquisition d'un chien de défense

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Décision pour la mise à disposition d'un chien policier

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Décision signature convention avec la compagnie la Belle Histoire

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Déclaration sans suite du marché 23.138 relatif à l'AMO sur le chauffage et les systèmes de ventilation

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Réalisation de prestations et de conseils, d'études et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'efficacité énergétique

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Décisions publiées le 16 avril

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Décision relative à l'installation, l'entretien et la location de filtres stabilisateurs pour la cuisine centrale de la Ville de Tourcoing

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Décision relative aux prestations de missions ponctuelles de suppléance ou de renfort - conclusion

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Décision publiée le 12 avril

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Décision L2122 relative à un protocole d’accord transactionnel

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Décisions publiées le 9 avril

Décision de mise à disposition de la salle Albert Camus au profit de l'Association des Musulmans de la Bourgogne

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Décision portant retrait de la décision DCPAJI_D2023_0143

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Décision publiée le 8 avril

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Décision de maistrise d'oeuvre pour des travaux

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Décisions publiées le 4 avril

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Aire de jeux place Phalempins

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Renouvellement de l'adhésion à l'AMF

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Aliénation de biens mobiliers - lots vaisselle

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Mise à disposition d'un bureau de l'Hôtel de Ville

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Décisions publiées le 2 avril

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Décision de livraison installation et d'exploitation de distributeurs automatiques

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Décision marché 24.024 location camion frigo 3t5

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Mars

Décisions publiées le 29 mars

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Décision relative à la maintenance et entretien des fontaines

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Marché n° 24.030 - Animation balades à poneys dans le cadre de l'évènement Tourcoing se met au vert

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Marché n° 24.038 - Maintenance des onduleurs de la Direction Informatique et de la Police municipale de Tourcoing

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Décision de mise à disposition gracieuse du MUba Eugène Leroy

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Décision publiée le 20 mars

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Décision relative aux travaux de décontamination et désenfumage du centre social MJS du Virolois

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mise à disposition de locaux au profit de l’Association Monde en Musique

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Décisions publiées le 19 mars

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Décision de remboursement de frais P. Perrin

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Décision de remboursement de frais P. Perrin (2)

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Décisions publiées le 18 mars

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Décision de délégation de signature à Madame Christine BOCQUET

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Décision de mise à disposition de la CCI

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Décision publiée le 14 mars

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Décision Prix Produits Boutique Impressionnistes

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Décisions publiées le 13 mars

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Protection Fonctionelle Mr Olivier Grigy

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Protection Fonctionelle Mr FERNOWKA

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Décision convention chorale - ND de Wailly

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Convention chorale de Noel - Ecole Cardinal Liénart

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Décision signature convention chorale - ND de Lourdes

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Renouvellement du contrat d'utilisation de la base de données bibliographique ELECTRE

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AVENANT 1 MARCHE 23.026

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DFCPAJI_AR2024_0051 - Délégation de signature pour Monsieur PICHON

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Décision publiée le 12 mars

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Décision relative à la mise à disposition d’un vidéoprojecteur au profit de la Ville pour l’exposition impressionnistes.

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L2122-22 n°24-12 du CGCT

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Décision publiée le 6 mars

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Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Tourcoing et la société PNAS constituée en groupement conjoint avec la société AREAS DOMMAGES

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Décisions publiées le 4 mars

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Décision de convention de servitude au profit du groupe CIR

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Décision de convention femmes du Nord

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Décision de convention de mise à disposition au profit de Brigitte Delespierre

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Décision à propos du Catalogue Impressionnistes

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Décision publiée le 1 mars

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Mise à disposition à titre gratuit de soutien logistique, de materiel et de véhicules

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Février

Décisions publiées le 29 février

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Attribution du marché n° 24.019 Fournitures spécifiques pour le service d'état civil de la Ville de Tourcoing

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Décision modificative - marché 23.172 relatif à la location et à la maintenance d'une machine à affranchir

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Avenant n° 1 au marché n° 22.099 ayant pour objet Travaux de réaménagement du boulevard Gambetta à Tourcoing – Lot 2 Mobilier urbain

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Décisions publiées le 28 février

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Marché n°24.010 Achat de tenues scolaires dans le cadre de l’expérimentation relative à la tenue vestimentaire commune dans les écoles.

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Mise à disposition au profit des Enfants de Neptune

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Mise à disposition au profit de la ligue de l'enseignement Nord-Pas-de-Calais

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Décisions publiées le 21 février

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Décision renouvellement de convention au profit de la MJC la Fabrique

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Décision relative au référé expertise DUFOREAU

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Décision relative au recours indemnitaire PROUVOST

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Décision publiée le 19 février

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Décision de mise à disposition au profit de LA VIRGULE

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Décisions publiées le 15 février

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Décision avenant au marché 22.059

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Décision avenant 1 au marché 21.062

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Décision publiée le 9 février

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Convention d'occupation d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public SNCF Réseau

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Décision publiée le 7 février

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Avenant n1 au marché n23.157 relatif aux travaux des traçages routiers

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Décisions publiées le 1 février

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Location espaces de stationnement pour véhicules de la flotte auto ville : Indigo – Actualisation des tarifs au 01:09:2023 et 01:10:2023.

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avenant extension et maintenance du système de videoprotection urbaine

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avenant au marché 21.103 concernant l’assurance Tous risques Expositions

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Marché 23.178 transport et installation des œuvres pour l'exposition les Impressionnistes

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Janvier 2024

Décisions publiées le 25 janvier

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Avenant a la decision d'achat de fourniture

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décision scéno impressionnistes

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Décision publiée le 24 janvier

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Decision achat fourniture

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Décisions publiées le 22 janvier

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Décision de signature de protocole

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Décision de signature de protocole n2

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Décision de concluson de marché

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Décision de mise à disposition de la salle Saint-Joseph

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Décisions publiées le 19 janvier

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Décision relative à la modification des tarifs d'entrée au MUba

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Décision acquisition Oeuvre de Xavier NOIRET-THOME pour le MUba

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Décision publiée le 18 janvier

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Décision 007 marché 23.174 relative à l’équipement audiovisuel pour la réalisation de la scénographie de l’exposition les Impressionnistes au MUBA

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Décision publiée le 17 janvier

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Décision de mise à disposition de locaux au profit de l'association Les Papillons Blancs Roubaix-Tourcoing

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Décisions publiées le 12 janvier

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Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit de l'association les pistons tourquennois

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Marché n°23.156 Désamiantage et démolition des vestiaires au stade Dendievel à Tourcoing

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Décision publiée 4 janvier

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la décision relative à l’acceptation du don de Monsieur Sarkis, Œuvre « Pour Eugène »

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Décisions publiées le 3 janvier

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Décision Servitudes au profit de ENEDIS

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Décision convention de mise à disposition

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Décisions publiées le 2 janvier

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Décision liée au désamientage via la société VITSE

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Décision concernant un gros oeuvre avec la société Ramery

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Décembre 2023

Décisions publiées le 28 décembre

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Délégation de fonction et de signature de Monsieur Maxime Cabaye, Adjoint au Maire

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Convention temporaire de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit du centre social Marlière Croix-Rouge

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Décisions publiées le 27 décembre

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Avenant à la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit de l'association les amis de tourcoing et du carillon

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Délégation de fonction et de signature à Madame Bérangère Duret, Adjointe au Maire

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Délégation de fonction et de signature à Madame KLEIN Martine, Adjointe au Maire

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Délégation de fonction et de signature à Monsieur Peter Maenhout, Adjoint au Maire

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Délégation de fonction et de signature pour les périodes de suppléance de Madame Isabelle MARIAGE-DESREUX, Adjointe au Maire

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Gratuité exceptionelle du Musée des Beaux-Arts Eugène Leroy (MUba) de Tourcoing

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Marché n° 23.169 « Relations presse de l’exposition Impressionnistes au MUba Eugène Leroy »

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Marché n° 23.172 ayant pour objet « Location et maintenance d'une machine à affranchir »

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Marché n° 23.179 ayant pour objet « Contrat d’abonnement Webdette Confort »

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Décisions publiées le 21 décembre

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Décision 0399 avenant 1 marché 22.024 - ventilation plomberie et sanitaires pour le projet de restructuration et d'extension de l 'école maternelle JF

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Décision 0392 relative à l'avenant 2 au marché 12.070 sur la MO pour le projet de restauration de l 'Eglise Notre Dame des ANGES de Tourcoing

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Décision 0395 avenant 3 au marché 22.020 relatif au gros oeuvres pour le projet de la cuisine et du réfectoire Jules Ferry à Tourcoing

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Décision 0396 avenant 2 au marché 22.132 relatif au menuiserie extérieures et intérieures Jules Ferry

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Décisions publiées le 20 décembre

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Marché n° 23.176 « Conception, co-édition et diffusion du catalogue de l’exposition Paysage impressionnistes au MUBA Eugène Leroy »

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Avenant n°2 au marché n° 22.114 - Lot 10 CVC plomberie

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Décisions publiées le 19 décembre

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avenant 1 au marché 22.098 relatif aux travaux de réaménagement du Boulevard GAMBETTA à Tourcoing

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L2122-22 n°23-278 du CGCT du 12/12/23 relative au contentieux repris en objet.

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Décision publiée le 18 décembre

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Décision relative au Marché n°23.153 Maintenance et dépannage des groupes électrogènes de sécurité – Déclaration sans suite

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Décision publiée le 12 décembre

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Avenant de marché avec la société FRANCE ENVIRONNEMENT

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Décisions publiées le 11 décembre

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Acquisition Oeuvres Carolus-Duran

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Gratuité exceptionnelle du Muba

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Décision Prix Produits Boutique Boilly_signé

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Décision publiée le 6 décembre

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Décision relative au prêt d'oeuvres pour le collège Rouges-Barres de Marcq-en-Baroeul

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Décisions publiées le 5 décembre

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Décision relative aux travaux d’entretien, de réparation, de transformation et de mise en conformité du patrimoine bâti de la commune de Tourcoing

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Décision relative aux éducateurs spécialisés

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Décision relative à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveau 2 sur les différents chantiers

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Attribution marché 23.142 relatif à la réalisation du graphisme et de la signalétique pour l’exposition « les impressionnistes » de Tourcoing

Format : PDF Poids : 772,67 ko

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attribution marché 23.145 relatif à la réalisation de la production audiovisuelle pour l' exposition "les impressionnistes" de la Ville de Tourcoing

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Déclaration sans suite pour motif d'infructuosité du marché n°23.144 relatif la Tourniture de equipement audiovisuel de l'exposition temporaire "Le...

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Remboursementfrais dans le cadre de l'audit sécurité du MUba Eugène Leroy pour l'exposition Impressionnistes

Format : PDF Poids : 134,47 ko

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Convention mise à disposition à titre précaire et révocable au profit de l’école rouget de lisle

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Novembre 2023

Décisions publiées le 28 novembre

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Convention mise à disposition locaux syndicaux FO

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Convention mise à disposition locaux syndicaux CGT

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Convention mise à disposition locaux syndicaux CFDT

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Décision publiée le 27 novembre

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Convention mise à disposition gracieuse du MUBA

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Décisions publiées le 24 novembre

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Décision relative à l'aliénation de biens mobiliers - sortie du patrimoine

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Décision L2122 autorisant la convention d’occupation du domaine public pour la mise en place du marché de Noel et de la guinguette d’hiver

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Décision publiée le 22 novembre

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Décision relative à la mise en vente de matériels divers

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Décisions publiées le 20 novembre

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Convention avec l'association femmes solidaires du Nord

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Décision relative à l'entrepriseChocolathé

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Décisions publiées le 16 novembre

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Marché n° 23.167 Fourniture de 64 capteurs CO2 relatifs au contrôle de la qualité de l'air.

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Avenant 2 - convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain au profit du centre social Bourgogne/Pont de Neuville

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Décision publiée le 15 novembre

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Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit de l'association boule lyonnaise tourquennoise

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Décision publiée le 10 novembre

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Décision relative au partenariat avec l’association les Farfadets

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Décisions publiées le 9 novembre

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Décision relative à la souscription d'un emprunt

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Décision relative à la mise en vente de matériel divers

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Décision publiée le 8 novembre

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Marché n°23.157 relatif aux traçages routiers

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Décisions publiées le 2 novembre

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Décision relative à la mise en place d’une station de mesures

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Décision relative à la mise à disposition d’un chien de défense ( chien policier )

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Avenant 2 au marché n°22.106 Réhabilitation du complexe sportif Léo Lagrange - Lot 03 Gros-oeuvre

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Octobre 2023

Décisions publiées le 26 octobre

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Avenant 1 au marché n°23.004 Fourniture des Tenues Image de la Ville

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Avenant 2 au marché n°22.112 - Lot 8 Peinture intérieure et extérieure

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Avenant 3 au marché n°22.113 - Lot 9 courant fort et courant faible

Format : PDF Poids : 762,65 ko

Décisions publiées le 25 octobre

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Décision tamponnée 0345 avenant 13 au marché dalkia 18-091

Format : PDF Poids : 786,07 ko

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décision tamponnée 0344 relative au marché 23.160 sur la maintenance et l’entretien des centrales de traitement de l’Air ( CTA) des bouches d’extra...

Format : PDF Poids : 781,97 ko

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Décision relative à la convention de mise à disposition - BAFA hiver

Format : PDF Poids : 138,94 ko

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Décision relative à la convention d'attribution de subvention - extension des caméras vidéo protection

Format : PDF Poids : 123,93 ko

Décision publiée le 18 octobre

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Décision relative à la convention de partenariat ville-association avec la compagnie la belle histoire

Format : PDF Poids : 162,85 ko

Décisions publiées le 16 octobre

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Décision de mise à disposition salle 227 bis rue Achille Testelin

Format : PDF Poids : 157,06 ko

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Décision d'achat de vêtement de travail pour les agents

Format : PDF Poids : 109,10 ko

Décision publiée le 12 octobre

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Décision pour la mise à disposition de salles à l'école jean jaurès

Format : PDF Poids : 153,02 ko

Décision publiée le 6 octobre

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Décision d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’exploitation du MUba Café Eugène Leroy.

Format : PDF Poids : 796,88 ko

Décision publiée le 4 octobre

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Décision relative à l'attribution des prix "Tourcoing Projets Jeunesse"

Format : PDF Poids : 124,39 ko

Décisions publiées le 3 octobre

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Décision d'occupation Groupe Scolaire Paul Claudel

Format : PDF Poids : 152,00 ko

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Convention de mise à disposition maison du projet

Format : PDF Poids : 143,96 ko

Décisions publiées le 2 octobre

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Décision de mise en vente de matériel signé

Format : PDF Poids : 1,06 Mo

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Décision liée à la mise à disposition de la salle Georges DAEL pour le don du sang

Format : PDF Poids : 161,60 ko

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Décision liée à la mise à disposition d'un local de stockage à la salle Georges DAEL

Format : PDF Poids : 148,49 ko

Septembre 2023

Décision publiée le 28 septembre

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Décision relative à la convention de partenariat ville-association avec l'IRFO

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Décisions publiées le 27 septembre

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Décision à propos du logement de l'école paul claudel

Format : PDF Poids : 132,63 ko

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Décision relative à la production et à l'exposition Marc Ronet

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Décision relative au catalogue Marc Ronet

Format : PDF Poids : 135,46 ko

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Décision relative au recrutement d'un conseiller Cit'Energie

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Décision relative à la conclusion du marché de produits et matériels d’entretien

Format : PDF Poids : 158,31 ko

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Légalité liée à la décision relative à la conclusion du marché de produits et matériels d’entretien.

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Décision relative au recours de M. MATASSEM en annulation de sa mutation.

Format : PDF Poids : 870,29 ko

Décision publiée le 18 septembre

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Décision à propos de contrôle de légalité

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Décision de conclusionde création d'une application pour l'exopsition Impressionnistes

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Décision publiée le 15 septembre

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Décision fournitures des tenues image de la ville

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Décision à propos de l'entretien et des travaux neufs

Format : PDF Poids : 777,45 ko

Décisions publiées le 14 septembre

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Décision de mise à disposition de chien de défense

Format : PDF Poids : 153,71 ko

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Décision de mise à disposition de chien de défense

Format : PDF Poids : 153,90 ko

Décisions publiées le 12 septembre

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Décision de prestations de maintenance et d’entretien

Format : PDF Poids : 775,98 ko

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Décision de prestations de maintenance et d’entretien

Format : PDF Poids : 786,70 ko

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Décision de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux

Format : PDF Poids : 781,27 ko

Décision publiée le 6 septembre

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DCPAJI_D2023_0277 - Avenant à une convention de mise à disposition - CMA

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Décisions publiées le 1 septembre

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Décision n°276 pour le marché 23.084 relatif à l’acquisition d’une mini pelle 1,9t maxi neuve

Format : PDF Poids : 107,47 ko

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Décision - marchés 23.079 à 23.081 acquisitions d'utilitaires frigorifiques pour la Ville de Tourcoing

Format : PDF Poids : 785,80 ko

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Décision n°0275 pour le marché 23.083 relatif à l'acquisition de deux motos de PM type trail neuves

Format : PDF Poids : 784,08 ko

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Décision n°0283 pour le marché 23.085 relatif à l' acquisition d'un fourgon utilitaire avec hayon arrière pour la Ville de Tourcoing

Format : PDF Poids : 773,80 ko

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Décision n° 0274 pour le marché 23.082 relatif à l'acquisition d'un véhicule de PM essence type SUV

Format : PDF Poids : 778,65 ko

Août 2023

Décision publiée le 29 août

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Décision Mise à disposition Gracieuse MUba - Festival de Jazz_signé

Format : PDF Poids : 128,56 ko

Décisions publiées le 28 août

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Convention d'occupation du CS Boilly pour un projet de jardin partagé

Format : PDF Poids : 162,53 ko

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Décision d'acquisition d'un chien policier

Format : PDF Poids : 144,21 ko

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Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant à la MEL

Format : PDF Poids : 143,77 ko

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Décision relative à un avenant de marché

Format : PDF Poids : 783,17 ko

Décisions publiées le 25 août

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Convention de mise à disposition du jardin botanique

Format : PDF Poids : 126,74 ko

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Décision de fixation de tarifs jardin botanique

Format : PDF Poids : 130,37 ko

Décision publiée le 22 août

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Décision à propos des fourniture des Tenues Image de la Ville

Format : PDF Poids : 118,88 ko

Décision publiée le 21 août

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Avenant à une convention de mise à disposition du stand de tir

Format : PDF Poids : 135,04 ko

Décision publiée le 16 août

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Décision - Recours indemnitaire PROUVOST

Format : PDF Poids : 80,22 ko

Décisions publiées le 14 août

Décision - Recensement des enseignes

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Décision - Maintenance éléments actifs réseaux

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Décision - Mission géomètre CS3Q

Format : PDF Poids : 774,29 ko

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Décision - Convention de mise à disposition d'une parcelle au profit des papillons blancs

Format : PDF Poids : 142,73 ko

Juillet 2023

Décision publiées le 31 juillet

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Décision de contrôle périodique des serres municipales

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Décision - Convention entre la Ville de Tourcoing et le Centre Ressource du Développement Durable

Format : PDF Poids : 166,88 ko

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Décision - Convention de mise à disposition de la maison du projet

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Décision - Convention de mise à disposition du Pôle associatif

Format : PDF Poids : 156,26 ko

Décision publiée le 28 juillet

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Décision - Convention d'occupation au profit de la société Vertbaudet

Format : PDF Poids : 151,36 ko

Décision publiées le 25 juillet

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Décision - Convention de mise à disposition au profit de Madame Violette SPILLEBOUT

Format : PDF Poids : 143,92 ko

Décision publiées 24 juillet

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Décision de marché n°23.094

Format : PDF Poids : 117,65 ko

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Décision - Chèques cadeaux Livres en Nord

Format : PDF Poids : 148,89 ko

Décision publiées le 19 juillet

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Décision de marché n°23.119

Format : PDF Poids : 332,38 ko

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DCPAJI_2023_0229 Convention temporaire de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit du centre social marlière croix rouge

Format : PDF Poids : 776,59 ko

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DCP_2023_0232 Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité du marché relatif à l’acquisition d’un fourgon utilitaire avec hayon arrière.

Format : PDF Poids : 775,65 ko

Décision publiée le 18 juillet

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DCPAJI_D2023_0230 - Acceptation du soutien financier de la fondation BRUNEAU

Format : PDF Poids : 163,00 ko

Décision publiées le 17 juillet

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Décision pour convention n°DCPAJI_2023_0210

Format : PDF Poids : 144,18 ko

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Décision de marché n°23.076

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Avenant n°1 au marché n°21.008

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Décision publiée le 13 juillet

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Décision de marché n°23.125

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Décision publiée le 11 juillet

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Décision de marché n°23.031

Format : PDF Poids : 116,52 ko

Décisions publiées le 5 juillet

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Décision de marché n°23.124

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Décision de marché n°22.140

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Décision de marché n°20.016

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Décision pour convention n°DCPAJI_2023_0214

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Décisions publiées le 3 juillet

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DCPAJI_2023_0176_Fonds_d'intervention_pédagogique

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Décision 230216 tamponnée

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DCPAJI_2023_0209- Décision Autorisation de Tournage - The Breakfast Club

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Juin 2023

Décision publiée le 30 juin

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DCPAJI_2023_0202 - Décision mise à disposition stand de tir

Format : PDF Poids : 122,27 ko

Décisions publiées le 27 juin

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Décision mise à disposition locaux asso musulmans de la Bourgogne

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Décision tarification des mises à disposition

Format : PDF Poids : 857,20 ko

Décision publiée le 23 juin

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4071_001

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Décisions publiées le 22 juin 2023

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DCP_2023_0201

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DCP_2023_0207

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L2122_198_DEBAILLEUL_du_210623_AR_PREFECTURE

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L2122_199_ENEDIS_du_090623_AR_PREFECTURE

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Décisions publiées le 21 juin

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L2122_Maintenance_logiciel_Maestro

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L2122_Maintenance_logiciel_SOPRANO

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L2122_Maintenance_suivi_logiciel_ADAGIO

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Décisions publiées le 20 juin

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protocole LEMOINE

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protocole SEGARD

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Décisions publiées le 16 juin

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[L2122_22105]Avenant_L2122_lot2

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[L2122_22106AV1]avenant_L2122_lot3

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[L2122_22107AV1]avenant_L2122_lot_4

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[L2122_22108AV1]avenant_L2122_lot_5

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[L2122_22109AV1]avenant_L2122_lot_6

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[L2122_22110AV1]Avenant_L2122_lot_7a

Format : PDF Poids : 231,39 ko

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[L2122_22111AV1]avenant_L2122_lot_7b

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[L2122_22114AV1]avenant_L2122_lot_10

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[L2122_22115AV1]avenant_L2122_lot_11

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L2122 avenant 2 22104

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L2122 Avenant 1 22105

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L2122 avenant 1 22106

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L2122 avenant 1 22115

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L2122 avenant1 22107

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L2122 avenant1 22108

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L2122 avenant1 22109

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L2122 avenant1 22110

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L2122 avenant1 22111

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L2122 avenant1 22114

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Décision publiée le 13 juin

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DCPAJI_2023_0192 - Décision Mise à disposition à titre précaire et révocable du 100 rue de Lille au profit de la MDA

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Décision publiée le 8 juin

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[L2122_21082AV3]L2122

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DCPAJI_D2023_0206 - Convention d'attribution de subvention au profit de la Ville pour l'organisation du concert - 9 juin 2023

Format : PDF Poids : 166,13 ko

Décision publiée le 7 juin

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DCPAJI_2023_0059 Convention de mise à disposition de locaux de la Maison de Projet au profit du CCAS

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Décisions publiées le 05 juin

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Décision DCPAJI_2022_0319_Versement d'une subvention de l'ADEME dans le ...

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DCPAJI_D2023_0186 - Convention de partenariat dans le cadre du concert europe 2

Format : PDF Poids : 148,43 ko

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DCPAJI_D2023_0194 - Convention d'occupation pour l'exploitation d'une guinguette

Format : PDF Poids : 169,49 ko

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DCPAJI_2023_0149_Marché 23.058 Atelier confection d'un animal en dentelle de carton

Format : PDF Poids : 100,03 ko

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DCPAJI_2023_150_Marché 23.059 prestation musicale

Format : PDF Poids : 105,52 ko

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DCPAJI_2023_0188_Marché 23.095 Mission de contrôle technique au centre social des trois quartiers

Format : PDF Poids : 108,39 ko

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DCPAJI_2023_0189_Marché 23.096 Mission de CSPS au centre social des trois quartiers

Format : PDF Poids : 117,92 ko

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DCPAJI_2023_0190_Marché 23.097 Mission de géotechnique au centre social des trois quartiers

Format : PDF Poids : 120,69 ko

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DCPAJI_2023_0191_Marché 23.098 Mission de géomètre au centre social des trois quartiers

Format : PDF Poids : 113,48 ko

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DCPAJI_2023_150_Marché 23.059 prestation musicale

Format : PDF Poids : 105,52 ko

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DCPAJI_2023_0149_Marché 23.058 Atelier confection d'un animal en dentelle de carton

Format : PDF Poids : 100,03 ko

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DCPAJI_2023_0188_Marché 23.095 Mission de contrôle technique au centre s...

Format : PDF Poids : 108,91 ko

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DCPAJI_2023_0189_Marché 23.096 Mission de CSPS au centre social des troi...

Format : PDF Poids : 105,96 ko

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DCPAJI_2023_0190_Marché 23.097 Mission de géotechnique au centre social ...

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DCPAJI_2023_0191_Marché 23.098 Mission de géomètre au centre social des ...

Format : PDF Poids : 113,43 ko

Décision publiée le 1er juin

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DCPAJI_D2023_0185 - Convention de prêt de l'exposition Bonjour Collègues

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Mai 2023

Décisions publiées le 30 mai

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decision_tamponnée marche_n_23.057

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decision tamponnée_du_marché_n_23.017

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Décisions publiées le 26 mai

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L2122_Prestations_appui_realisation_DT_DICT

Format : PDF Poids : 109,44 ko

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L2122_Maintenance_des_serveurs_DELL

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Décision publiée le 25 mai

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L2122_Conception_edition_catalogue_Marc_Ronet

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L2122_Marché_20.019_Avenant_2

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DCPAJI_D2023_0171 - Signature d'un protocole transactionnel antre la Ville de Tourcoing et Monsieur ALEO

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Décisions publiées le 23 mai

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L2122_Décision_Avenant1_Mobilier_urbain

Format : PDF Poids : 109,85 ko

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DCPAJI_D2023_0173 - Signature d'un protocole transactionnel entre la Ville de Tourcoing et Monsieur ALEO

Format : PDF Poids : 253,74 ko

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DCPAJI_D2023_0173 - Signature d'un protocole transactionnel entre la Ville de Tourcoing et Monsieur ALEO

Format : PDF Poids : 178,19 ko

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DCPAJI_D2023_0175 - Signature d'un protocole transactionnel entre la Ville de Tourcoing et Madame ACKOU (1)

Format : PDF Poids : 208,19 ko

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DCPAJI_D2023_0120 - Signature d'un protocole transactionnel entre la Ville de Tourcoing et Monsieur ALEO

Format : PDF Poids : 176,71 ko

Décisions publiées le 22 mai

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décision tamponnée 230167 marché 23086 mission CSPS niveau 2 BOURGOGNE

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décision tamponnée 230157 marché 23074 transport adapté année 2022

Format : PDF Poids : 785,62 ko

Décision publiée le 16 mai

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DCPAJI_D2023_0165 - Défense en première instance devant le TA

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Décisions publiées le 15 mai

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L2122_Marché_n_23015

Format : PDF Poids : 776,48 ko

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L2122_Marché_n_23071

Format : PDF Poids : 117,93 ko

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L2122_Marché_n_23072

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Décisions publiées le 12 mai

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DCPAJI_2023_0088 Résiliation amiable du marché 22.010 Maintenance et suivi du logiciel MAESTRO

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DCPAJI_2023_0154 Avenant 1 au marché 22.119 Chaussures hors police

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Décision publiée le 11 mai 2023

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Décision DCPAJI_2023_0049_ Maintenance et suivi des logiciels ARCOPOLE

Format : PDF Poids : 101,68 ko

Décisions publiées le 10 mai 2023

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L2122_Avenant_2_Marché_21.094

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L2122_Marché_23.020

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Décisions publiées le 9 mai 2023

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DCPAJI_2023_0160 - Décision Mise à disposition de locaux au profit de MAI LI POKER

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DCPAJI_D2023_0144 - Décision pour l'occupation du 216 rue Ingres au profit de ESSTEAM

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Décision publiée le 5 mai 2023

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035415-059-215905993-20230421-DCPAJI2023_0105-AR

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Décision publiée le 4 mai 2023

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DCPAJI_2023_0124 Convention de Mécénat par la société Kéolis Lille Métropole vers le Muba

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Avril 2023

Décision publiée le 28 avril 2023

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DCPAJI_D2023_0137 - Mise en place d'une location gérance du fonds de commerce Basilico & Co

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Décision publiée le 26 avril 2023

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DCPAJI_D2023_0136 - Mise en place d'une location gérance du fonds de commerce Basilico & Co

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Décision publiée le 25 avril 2023

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L2122_Avenant_Ovalys

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Décisions publiées le 24 avril 2023

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DCPAJI_D2023_0078 - Convention de mise à disposition au profit de Monsieur Vincent LEDOUX

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L2122_Aire_jeux_Square_Dierickx

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L2122_Indemnisation_ECI_Janvier_Fevrier

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L2122_Avenant_1_Marché_22023_Lot_4

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Décisions publiées le 18 avril 2023

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DCPAJI_2023_0153 - Décision Mise à disposition Gracieuse des Locaux de l'ESÄ au profit de 50 ° Nord

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DCPAJI_2023_0145 - Décision Occupation de Locaux 27 rue de Strasbourg par l'Association SOCIETE DE BOURLES A L’ETAQUE « L’EXPOSITION »

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DCPAJI_D2023_0032 - Exercice du droit de préemption urbain - acquisition du 22 rue St Jacques

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Décisions publiées le 17 avril 2023

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DCPAJI_D2023_0079 - Convention de mise à disposition au profit du CCAS

Format : PDF Poids : 138,97 ko

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DCPAJI_D2023_0134 - Signature d'un protocole transactionnel avec la Ville de Tourcoing et la SCI LA SCALA

Format : PDF Poids : 182,65 ko

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DCPAJI_D2023_0127 - Convention de mise à disposition au profit du CS BOILLY - 18 rue de la fonderie

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DCPAJI_D2023_0121 - Signature d'un protocole transactionnel avec la SCI LA SCALA

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DCPAJI_D2023_0106 - Convention d'occupation au profit du CS BOILLY - 1 rue de l'Epideme

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Décision publiée le 14 avril 2023

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décision tamponnée 2023_0126 du marché 23.055 traduction langue des signes

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DCPAJI_2023_0128 - Décision Mise à disposition Gracieuse MUba - Astecq -...

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Décisions publiées le 11 avril 2022

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DCPAJI_D2023_0100 - Convention d'occupation du 24 aenue salengro au profit du CS de la Bourgogne

Format : PDF Poids : 165,81 ko

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DCPAJI_2023_0141 - Décision Mise à disposition Gracieuse MUba - Festival...

Format : PDF Poids : 221,90 ko

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DCPAJI_D2023_0107 - Convention de mise à disposition du 15 rue Charles Wattine avant cession

Format : PDF Poids : 145,12 ko

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L2122_tamponnee_Avenant_1_Marché_19.010

Format : PDF Poids : 775,01 ko

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L2122_tamponnee_Marché_20.106_Resiliation

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Décision publiée le 6 avril 2023

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Décisions DCPAJI_2023_0110_à_DCPAJI_2023_0117_Ateliers_événement_Tourcoing_se_met_au_vert

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Décision publiée le 5 avril 2023

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L2122 protocole transactionnel

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Décisions publiées le 3 avril 2023

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DCPAJI_2023_0119 Décision Convention de mise à disposition du Pôle Petite Enfance Simone Veil au profit du département pour une PMI

Format : PDF Poids : 145,60 ko

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DCPAJI_2023_0122 Avenant 1 à la Convention de mise à disposition d'une aile de la gare pour une base de vieI

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Mars 2023

Décisions publiées le 31 mars 2023

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Décision tamponnée 2023_0108 relative au marché 23.052 UGAP ELEC 3 FLEX

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décision tamponnée 2023_0071 marché 23025 maintenance progiciel ASTRE

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décision tamponnée 23.055 relatif au marché 23.018 scénographie pour l 'exposition les impressionnistes 2024

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Décision publiée le 30 mars 2023

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Décision DCPAJI_2023_0065 relative aux marchés 23.023 (mission de contrôle technique) et 23.024 (mission de CSPS)

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Décisions publiées le 29 mars 2023

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DCPAJI_2023_0131_Declaration_sans_suite_achat_de_postes_de_travail

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DCPAJI_D2023_0118 - Autorisation de participation aux enchères

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DCPAJI_D2023_0123 - Autorisation de participation aux enchères

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Décision publiée le 28 mars 2023

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DCPAJI_2023_0088 Décision Convention occupation locaux scolaires 10 rue d'Austerlitz par Farfadets et Compagnie

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Décisions publiées le 27 mars 2023

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DCPAJI_2022_0356 - Convention de mise à disposition de la salle sportive rue de l'épidème au profit de Santélys

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décision tamponnée 230061 avenant 1 gros oeuvre JF MAZZOLINI

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DCPAJI_2022_0356 - Convention de mise à disposition de la salle sportive rue de l'épidème au profit de Santélys

Format : PDF Poids : 155,86 ko

Décision publiée le 24 mars 2023

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DCPAJI_2023_0104_L2122_Avenant10_exploitation_chauffage

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Décision publiée le 23 mars 2023

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L2122_Avenant_1_Marche_22116

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Décision publiée le 22 mars 2023

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L2122_Avenant_4_MGP_Eclairage

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Décision publiée le 20 mars 2023

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DCPAJI_D2023_0087 - Décision modificative relative à l'alinéation de brouettes

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DCPAJI_2023_0077 Décision Avenant 1 Convention Occupation du site Bazeilles par Force de l'Ordre Moto Club de Lille. pdf

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DCPAJI_2023_0086 Décision prix Catalogue V BELIN

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Décision publiée le 17 mars 2023

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DCPAJI_2023_0101_Convention_partenariat_Intermaide

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Décision publiée le 16 mars 2023

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DCPAJI_D2023_0085 - Convention d'occupation des locaux du dispensaire polyvalent d'hygiène sociale 30 avenue millet à Tourcoing

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Décisions publiées le 15 mars 2023

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L2122_tamponnee_Avenant_1_Marché_Ferry_Lot_3

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L2122_tamponnee_Marché de filets de protection Rink Hockey_23.021

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Décisions publiées le 14 mars 2023

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L2122_tamponnee_CSP_Piscine_Avenant_7

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L2122 avenant 2 DE ALZUA

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Décision publiée le 13 mars 2023

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L2122_Abonnement_Open_Data_Gazette_Annule et remplace

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Décisions publiées le 3 mars 2023

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L2122 Avenant n1 marché 22.104 réhabilitation du complexe sportif Leo Lagrange lot 1 voirie réseau de distribution

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L2122 avenant n1 marché 22.113 réhabilitation du complexe sportif Leo Lagrange lot 9 courant fortcourant faible

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Décisions publiées le 1er mars 2023

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DCPAJI_2023_0043_Avenant1_Charpente_Couverture_Jules_Ferry

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DCPAJI_2023_0073_Avenant1_Fourniture_pneumatiques

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DCPAJI_D2023_0074_Avenant3_Fourniture_papier_reprographie

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Février 2023

Décisions publiées le 28 février 2023

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DCPAJI_2023_0060 Décision Convention Conférence Nathalie Delbard- signé

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DCPAJI_2023_0047 Décision Convention Conférence Tristant Heili- signé

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DCPAJI_2023_0046 Décision Convention Conférence Valérie Belin - signé

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Décision publiée le 24 février 2223

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L2122_n76_du_21.02.23_contentieux_3FNOTRE_LOGIS

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Décisions publiées le 21 février 2023

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DCPAJI_2023_0021 Décision de mise à disposition au profit de l'association ARIC de la salle G. Daël

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DCPAJI_2023_0022 Décision de mise à disposition au profit du CAPAT de la salle G. Daël

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Décisions publiées le 16 février 2022

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DCPAJI_D2023_0039 - Avenant 1 à la convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association The Phenix Country Club

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DCPAJI_D2023_0037 - Avenant 1 à la convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association a tire d'aile

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DCPAJI_D2023_0038 - Avenant 1 à la convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association les Scouts et Guides...

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DCPAJI_D2023_0029 - Convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de la Direction Départementale des Territoires et de...

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DCPAJI_D2023_0034 - Convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association Les Restos des chats et cie

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DCPAJI_D2023_0028 - Convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association Centre Social Culturel Averroes

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DCPAJI_D2023_0017 - Convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association CANAREP

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DCPAJI_D2023_0024 - Convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association Fanfare Music Band's de Tourcoing

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DCPAJI_D2023_0016 - Convention d'occupation des locaux de la MDS Orions - Pont Rompu au profit de l'Association CS des Trois Quartiers

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DCPAJI_D2023_0057 - Convention de mise à disposition au profit de Madame Violette SPILLEBOUT

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Décisions publiées le 15 février 2022

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Avenant n° 1 au marché n° 20.013 intitulé « Transport Tourcoing – Intramuros »

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Avenant n° 1 au marché n° 20.015 intitulé « Transport Tourcoing – Hauts-de-France et longues distances extrarégionales dont étranger »

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Décision publiée le 14 février

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décision tamponnée 22345 relative à l'avenant révision des prix des denrées alimentaires

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Décision publiée le 13 février 2023

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Decision_DCPAJ_D2023_0011_protocole_au_marché_Filets_Cordages

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Décision publiée le 10 février 2023

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Décision_DCP_D2023_0009_avenant_1_marché_22.007

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Décision publiée le 07 février 2023

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DCPAJI_2023_0041 - Décision Mise à disposition Gracieuse MUba - Festival de Jazz - signé

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Décisions publiées le 06 février 2023

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DCPAJI_D2023_0042 - Avenant n°2 - Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit de l'association les pistons tourquennois

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Decision_Convention_indemnisation_avec_EURO_CHIMIE_INDUSTRIE_Fournitures...

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Décision DCPAJI_D2022_0355 relative à l'avenant 2 au marché des Envelopp...

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Décision DCPAJI_D2022_0370 relative à l'avenant 1 au marché de location ...

Format : PDF Poids : 799,18 ko

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Décision DCPAJI_D2022_0344 relative à l'avenant 3 au marché de papier nu...

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Décision publiée le 02 février 2023

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Décision tamponnée 20230030 Convention de mise à disposition de parcelles et acceptation don AMBIANCES TP

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Janvier 2023

Décision publiée le 31 janvier 2023

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DCPAJI_2023_0035 autorisant la signature d’un protocole transactionnel

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DCPAJI_D2023_0033 - Décision de préemption - Basilico and Co

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Décision publiée le 30 janvier 2023

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Décision tamponnée 002 OPERATIONS ARBRES EN VILLE

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avenant n°1 au marché 21.094 pour les travaux de réfection des couvertures de l’église St Anne

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Décision publiée le 27 janvier 2023

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décision tamponnée 23003 portant sur la réalisation de traçages ludiques dans les cours de récréation des écoles et dans le square Dierickx

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Décision publiée le 26 janvier 2023

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Décision DCPAJI_2022_0374 relative au marché 22.168 maintenance et suivi du logiciel de billetterie (1)

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Décision publiée le 25 janvier 2023

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la décision relative à l’avenant de transfert du marché 21.034 « Produits élaborés à texture modifiée ».

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Décisions publiées le 24 janvier 2023

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Décision DCPAJI_2023_0001 relative au marché 23.001, formation des agent...

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DECISION TAMPONNEE 23005 RELATIONS DE PRESSE EXPOSITION VB

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DCPAJI_2023_0018- Décision Mise à disposition Gracieuse MUba - Festival de Jazz - signé

Format : PDF Poids : 128,34 ko

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DCPAJI_2023_0019 - Décision Occupation de la salle Georges DAËL, 100 rue de Lille par l'Association Voir Ensemble

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DCPAJI_2023_0020 - Décision Occupation de la salle Georges DAËL, 100 rue de Lille par l'Association TLS

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DCPAJI_2023_0023 - Décision Convention d'occupation de locaux 27 rue de Strasbourg par l'Association RAIL 59

Format : PDF Poids : 146,82 ko

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DCPAJI_2023_0026 - Décision Occupation de Locaux au sein du 05 rue de l'Industrie par par le COS

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Décisions publiées le 17 janvier 2023

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DCPAJI_2023_0007 Convention d'Occupation du 125 rue de Courtrai par Le GROUPE MUSICAL

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DCPAJI_2023_0013 Convention Ville TOURCOING - Département du Nord - Collège MENDES FRANCE - association SPORT DANS LA VILLE pour l'utilisation de...

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DCPAJI_2023_0015 Convention de Mécénat par la société Cadre en Seine Atelier vers le Muba

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Décision publiée le 16 janvier 2023

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DCPAJI_2022_0381 relative au marché 22.152 mobiliers « bien être » pour la création d’un « parcours zen » aux abords du canal de Tourcoing

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Décision publiée le 10 janvier 2023

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L2122_du_23.12.22_visa_prefecture_10.1.23

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Décision publiée le 04 janvier 2023

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DCPAJI_2022_0354 décision de dépôt d'œuvres d'art signée

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Décisions publiées le 03 janvier 2023

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DCPAJI_2022_0343 -Convention relative à l'installation d'une antenne de mesures atmosphériques

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DCPAJI_D2022_0372 - Décision d'aliénation de brouettes

Format : PDF Poids : 138,64 ko

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Décision DCPAJI_2022_0363

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Décisions publiées le 2 janvier 2023

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Décision DCPAJI_2022_0373

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Décision DCPAJI_2022_0375

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Décembre 2022

Décisions publiées le 21 décembre 2022

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DCPAJI_D2022_0339 - Décision pour la signature d'une convention de mise à disposition des locaux sis 11 place semard à Tourcoing

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Décision municipale DCAPJI_2022_0346 Marché n°22.138 maintenance annuelle des détecteurs de CO2 de la Ville de Tourcoing.

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Décision municipale DCPAJI_2022_0298 Marché n°22.133 extension et maintenance du système de videoprotection urbaine.

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Décision municipale DCPAJI_2022_0361 Marché n°22.164 maintenance des systèmes de contrôle d'accès bornes, totems et armoires, logiciel

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Décisions publiées le 19 décembre 2022

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Décision modificative n°DCPAJI_2022_0359

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DCPAJI_D2022_0310 - Décision pour la signature du bail commercial rue du Moulin Tonton

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Décisions publiées le 16 décembre 2022

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décision tamponnée 362 marché subséquent plantations année 3

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décision tamponnée marché espaces verts de la ville de Tourcoing

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Décision 0353 TAILLE ET SOINS AUX ARBRES

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Décision tamponnée 22350 Acquisition d'un Tombereau

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Décision tamponnée 22352 Acquisition d'un télescopique

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Décision tamponnée 22351 Acquisition de deux utilitaires

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Décision publiée le 15 décembre 2022

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L2122_Convention relative à la formation « Cycle de Direction Générale – Promotion 22 »

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Décision tamponnée 252 astreinte et clos

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décision tamponnée 347 MUBA EXPOSITION VB

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Décisions publiées le 14 décembre

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L2122-22 n°331 du 23.11.22 visa préfecture 13.12.22

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DCPAJI_D2022_0294 - Décision signature d'une convention cadre immobilier avec la société AGORASTORE

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Décisions publiées le 7 décembre 2022

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DCPAJI_2022_0340 - Convention partenariat Ville de Tourcoing - La Cravate Solidaire

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DCPAJI_2022_0333- Convention cession de droits Ville de Tourcoing - L'Artisserie

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Décision publiée le 1er décembre 2022

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L2122.22 n°330 du 23.11.22 LDH contre APG narguilé du 19.7.22

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décision tamponnée marché 22145 GO Bourgogne

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Décision tamponnée - marché 22139 et 22140 réaménagement de la cour de l'école maternelle Rouget de Lisle

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décision marché acquisition et maintenance TPE

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Décision tamponnée marché 22143 étude urbaine Verbaudet

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Novembre 2022

Décisions publiées le 30 novembre 2022

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Decision_ELIS

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Decision_JEMMAPES

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Décisions publiées le 28 novembre 2022

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DCPAJI_2022_0342 - signature convention guinguette et marché de Noël

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DCPAJI_2022_0317- Décision Mise à disposition Gracieuse MUba - Festival de Jazz

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Décision publiée le 25 novembre 2022

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Décision Marché de travaux de remise en service de l’ascenseur de l’école Brossolette située rue Anatole France

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Décisions publiées le 24 novembre 2022

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L2122_LL_ENEDIS 2

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L2122-22 n°329 du 18.11.22 LDH ctre 11 arrêtés anti rassemblement

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décision tamponnée avenant contrat la poste pour les élections profesionnelles

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Décisions publiées le 22 novembre 2022

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DCPAJI_2022_0295-Convention de mise à disposition du 17 bis rue de l'Epidème au profit de l'association LA RUE C'EST NOUS

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3509_001 - convention de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit de la confrérie festeuse des Ducs d'Havré

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3512_001 - convention de mise à disposition à titre précaire et révocable au profit du CS Boilly

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3513_001 - convention de mise à disposition a titre orécaire et révocable au profit de l'asso 49+ la BD francophone

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DCPAJI_D2022_0320 - Décision pour l'alinéation de matériels de cuisine et de bancs en faveur de la société REEMPRO

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DCPAJI_D2022_0322 - Don d'un chien policier au profit de la SPA

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Décision publiée le 21 novembre 2022

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DCPAJI_D2022_0315 - Décision de fixation de tarifs

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Décisions publiées le 17 novembre 2022

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Décision tamponnée attribution marchés plantations et mobiliers de jeux pour la cour de récré de l'école RDL à Tg

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décision pour les prestations postales tamponnée

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décision tamponnée ceinture verte

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décision tamponnée stade dendievel

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décision tamponnée exécution frais et risques du titulaire - défaillance société marché 18117

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décision tamponnée attribution marché concessions cimetière et thanatopraxie

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Décision publiée le 16 novembre 2022

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L2122 22 n°264 du 7.10.22 Référés LDH

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Décision publiée le 10 novembre 2022

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DCPAJI_D2022_0297 - Décision d'occupation à titre précaire et révocable de l'immeuble sis 51 rue de menin au profit de la fabrique de l'emploi

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Décision suite à un recours en annulation

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L2122-260 du 12.10.22 CROES

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Octobre 2022

Décision de fixation des tarifs

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DCPAJI_D2022_0275 - Décision de fixation de tarifs

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DCPAJI_D2022_0228 - Décision de fixation de tarifs

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Août 2022

Recours d'annulation d'une décision prononçant la caducité d'un permis de construire (rue des Martyrs)

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Annulation d'une décision prononcant la caducité d'un permis de construire (rue des Martyrs)

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